1. Identification de la Personne Morale Éditrice
Dénomination statutaire : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE MIRADOUX-PLIEUX-PEYRECAVE
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W322000755
Numéro SIREN : 923809958 (Enregistré auprès de l'INSEE Gers)
Siège social et administratif : Mairie, 32340 MIRADOUX, France
Directeur de la publication : M. Jean-Claude Lapeyre, en sa qualité de Président de l'association
Contact électronique officiel : hdhdbjejgh@gmail.com
Contact téléphonique : +33 6 13 15 46 16
2. Objet Statutaire et Caractère Non-Marchand
L'association a pour but exclusif la conservation de la faune sauvage, la régulation des espèces causant des dégâts aux activités agro-forestières, l'aménagement des biotopes naturels, la formation aux règles de sécurité publique et la médiation des usages en milieu rural.
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3. Protection des Données Personnelles (RGPD & Loi Informatique et Libertés)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
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4. Propriété Intellectuelle et Crédits
Les textes, photographies documentaires, cartographies et fiches pédagogiques publiés sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction à des fins pédagogiques ou associatives non-commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : AIC Miradoux-Plieux-Peyrecave (Loi 1901).